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« Attendu que… »

« Attendu que… »

Par  

Un de mes voisins plus à l’aise dans les champs qu’à la ville, me remercia de l’avoir accompagné lors d’une consultation auprès d’un avocat. Il souhaitait que son histoire soit « débroussaillée ». Le verbe employé attestait qu’il quittait rarement ses outils agraires. Etranger à la cause, il avait sollicité ma présence pour surmonter son anxiété teintée d’une légitime agitation à la réception d’une assignation. Le représentant du barreau, donna moult détails à notre homme qui voulait en savoir toujours plus. Bien entendu, il n’écoutait pas vraiment et ne saisissait pas toute l’importance ou les nuances du vocabulaire utilisé. Il était obsédé par l’issue du procès dont il ne doutait pas.  Il ne pouvait que gagner, parce qu’il avait raison. Lui faire entendre que rien n’est jamais certain et qu’il convient d’apporter la preuve de sa bonne foi tenait de la gageure. Pour lui, comme il aimait le répéter « l’affaire était dans le sac ». En agitant ce sac, il me remémora qu’il s’agissait sous l’ancien régime de protéger des rongeurs les pièces d’un dossier, car à l’époque, les rats qui pullulaient dans les prétoires, n’hésitaient pas à s’attaquer au témoignage des uns et des autres. Suspendue et enfermée dans un sac de toile ou de cuir l’affaire était physiquement « pendante » devant le Tribunal ou considérée comme « classée », à l’abri des prédateurs qui auraient pu s’attaquer aux preuves ainsi réunies.

Nous étions arrivés à l’essentiel des explications. Il fallait faire nommer « un sachant » pour attester de la véracité des faits et rapporter ainsi la preuve des faits allégués. Notre homme ne pouvait convenir de la réalité. La preuve était pour lui une question accessoire, puisque ce qu’il disait suffisait à justifier sa position. Qui pouvait être ce « sachant » ? Quelle personne serait « bien informée» sur le sujet ? Il lui était impossible d’imaginer « un sachant » qui saurait aussi bien que lui ce qu’il fallait savoir. Grâce à la magie des mots, il accéda à la recommandation de son défenseur qui, sollicitant «un sachant», demandera ainsi la désignation d’un expert. Peu importe que du sachant ou de l’expert il s’agisse de la même personne, l’expert mérita le respect et le principe en fut acquis. Mais quelques instants plus tard notre bonhomme faillit s’étrangler quand l’avocat lui indiqua que «l’échange des conclusions» (l’exposé des faits et du droit de part et d’autre) était de rigueur entre les parties. De cela il ne voulait à aucun prix. Il s’en remit finalement aux exigences du code de procédure civile, puisque telle était la volonté d’un législateur. Chemin faisant, son défenseur lui signala qu’il faudrait que son dossier soit en l’état et qu’avant que l’affaire ne soit plaidée il solliciterait des «renvois». Une qualification qui lui sembla à la limite de la bienséance. Il lui fut dit, aussi, qu’il y avait toujours un certain délai entre le désir et la concrétisation du plaisir et qu’ainsi avant d’avoir «la grosse entre les mains» il lui faudrait attendre. A cet instant, le bonhomme se tortilla sur sa chaise, rentra sa lèvre inférieure qui pendait et, la tête penchée en avant, émit des borborygmes en donnant l’impression d’avoir perdu la raison. Son émoi explosa finalement par un tonitruant, «je ne veux pas toucher la  grosse, moi ! » Il fallut le calmer et lui expliquer qu’il s’agissait d’une terminologie aujourd’hui utilisée dans le langage judiciaire pour désigner l’exemplaire d’un jugement et que le terme de «grosse» était là encore un reliquat du temps où il s’agissait d’une copie manuscrite d’un jugement, délivrée à la partie gagnante, rédigée avec « une grosse » écriture, bien lisible. Il pensait en avoir fini au moment où l’avocat lui annonça qu’il demanderait «l’exécution provisoire ». Le seul mot d’exécution lui fit plaisir…

C’est ainsi qu’il entendait la justice et n’écoutant que la loi de sa rancœur il estima déjà que cette exécution devait être assortie d’une sanction car du droit il ne connaissait que ce mot, qui pour lui était, à tort, synonyme de rigueur à l’égard de son adversaire. Il descendit de son piédestal quand il apprit que la sanction pouvait être évidemment toute autre et qu’ainsi son adversaire s’il obtenait raison, devant la cour d’appel, le contraindrait  à restituer ce qu’il avait perçu à l‘issue du jugement de première instance. C’est à ce moment-là que l’homme abdiqua. Il n’en pouvait plus. Dépassé par ces mécanismes qui bien qu’expliqués avec patience lui donnait des boutons, il décida, affalé sur le bureau de confier son dossier à ce conseil en lui chuchotant un chapelet de noms d’oiseaux concernant son adversaire. L’essentiel m’échappa mais je compris qu’il s’agissait de transmettre un message à un bel enfoiré.

Bien qu’un certain nombre d’activités aient développé un langage spécifique, il faut bien reconnaître que les juristes n’ont rien à envier au monde médical ou à l’actuel charabia de l’informatique. Cela est tellement vrai qu’il y a lieu de rappeler que les étudiants en droit redoutent habituellement les commentaires d’arrêts lors des sessions d’examen. L’exercice consiste à faire expliquer des décisions de justice qui, par principe, devraient être comprises, à première lecture, par tous justiciables sans avoir besoin de recourir à un spécialiste capable de donner un sens aux mots employés et au fameux «Attendu que…».


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